CR 210121
Type de contenu : Fichier PDF et autre fichier
"prochaine réunion du conseil commm"
"115 résultats trouvés.
Recherches associées
- prochaine réunion du conseil communautaire
- prochaine réunion du conseil commmu
- prochaine réunion du conseil commmun
- prochaine réunion du conseil commmunautai
- prochaine réunion du conseil commmunau
L’urbanisme
Type de contenu : Page de contenu
Consulter les documents d'urbanisme en vigueur, les autorisation d'urbanisme
Réunion publique – Ouverture de nouveaux sondages Solvay
Type de contenu : Article du blog
Une nouvelle réunion publique est organisée par Solvay le 26 mai pour informer sur l'ouverture de nouvelles pistes de sondages.
CR 0250221
Type de contenu : Fichier PDF et autre fichier
Élections intercommunales
Type de contenu : Article du blog
Conseil communautaire du 9 avril 2026 : résultats des élections intercommunales
L’habitat
Type de contenu : Page de contenu
Connaître les accompagnements possibles pour les travaux de rénovation énergétique, les aides pour l'adoption du logement pour séniors
Recensement des zones d’accélération de la production d’énergie renouvelables
Type de contenu : Article du blog
Jusqu’à la fin de l’année 2023, les élus locaux sont invités à proposer leurs zones d’accélération de la production d'énergie renouvelables.
Les délibérations du Conseil communautaire
Type de contenu : Page de contenu
Pour vous aider dans votre recherche Précisez votre rechercheLa recherche s'effectue suivant les critères suivants : date de la délibération, champ de compétence et/ou par mot de l'objet. Par défaut, seul, le dernier procès verbal est affiché.Délai de mise en ligne des délibérations :Les délibérations font l'objet d'un traitement postérieurement à la séance du conseil afin d'y inclure les décomptes de voix, les éventuels amendements et elles sont ensuite transmises en préfecture pour le contrôle de légalité. De ce fait, le délai entre la séance du conseil et la mise en ligne des délibérations peut prendre jusqu'à 6 semaines. Rechercher...
Le conseil communautaire
Type de contenu : Page de contenu
La Communauté de Communes est administrée par un Conseil Communautaire. Cette assemblée délibérante est composée de 56 délégués communautaires, élus au suffrage universel direct dans les communes de plus de 1 000 hab, et par les conseils municipaux dans les communes de moins de 1 000 hab.Le Conseil Communautaire, qui se réunit environ une fois par mois, gère par délibération les affaires qui ressortent des compétences de la Communauté et vote les différents budgets. Retrouvez le trombinoscope des élus communautaires, à télécharger ci-dessous.
L’ordre du jour du Conseil communautaire
Type de contenu : Page de contenu
Retrouvez l'ordre du jour du prochain Conseil communautaire, à télécharger ci-dessous :
